Stv est un outil pour toute la famille et qui est axé sur l'éducation et l'information, par conséquent, tous les médias envoyés sur le site qui ne sont pas en conformité avec les regles ci-dessous doivent
etre signalés et seront supprimés ou pourront occasionner la suppression du compte de l'utilisateur à l'origine de
l'envoi.
Note: Cette liste est non-exhaustive
Contenu:
Sont interdits sur le site:
- Les contenus interdits ou déconseillés aux moins de 16 ans
- Les images/scenes de violence excessive
- Les images/scenes contenant de la nudité
- Les contenus illégaux dans le pays depuis lequel vous les envoyez
- Les contenus pour lesquels vous ne disposez pas des droits d'auteur ou pour lesquels le propriétaire n'a pas autorisé le partage sur les réseaux sociaux
Tout manquement a la présente charte pourra aller de la supression du programme jusqu'à la la suspension puis la suppression du compte
du propriétaire de la chaine sans possibilité de remboursement, en fonction de la gravité des elements signalés et/ou en cas de récidive.
Droits d'auteur et proprieté intellectuelle
Vous devez respecter la législation en vigueure dans votre pays sur les droits d'auteur pour
tous les médias que vous envoyez sur le site. D'une maniere générale, les regles concernant
le partage de fichiers vidéos sont les memes que sur les sites de partage de vidéos les plus connus.
Si vous constatez un manquement a l'une des différentes regles écrites dans cette charte lors du visionnage d'un programme, vous pouvez
nous le signaler depuis les applications mobile et TV.